Transparence financière

Les projets doivent avoir une transparence financière sur leurs relations avec les Peuples Autochtones et les communautés locales

De nombreux programmes de crédit de biodiversité ont été menés sans inclure les Peuples Autochtones ou les communautés locales, ni partager les bénéfices avec eux. Dans le cas de la biodiversité, l’exclusion des Peuples Autochtones et des communautés locales nuit directement à l’efficacité du projet, car ce sont les parties prenantes les plus susceptibles de participer à des activités de prédation si leurs moyens de subsistance ne sont pas pris en compte.

Cette méthodologie n’a pas pour rôle d’imposer l’équité financière. Dans le monde, de nombreuses pratiques, parfois subtiles et parfois non subtiles, ont été utilisées contre les Peuples Autochtones et les communautés locales, avec des effets économiques durables — et beaucoup de communautés de Peuples Autochtones et de communautés locales auront du mal à créer des projets à partir de zéro à cause du manque d’équipement ou de formation scientifique.

Même si nous espérons que les méthodes que nous avons présentées donnent aux Peuples Autochtones et aux communautés locales un terrain égal, ou peut-être même avantageux, pour le crédit de biodiversité, certains projets arriveront inévitablement pour le crédit avec des pratiques financières limites. Nous avons réduit le risque pour les Peuples Autochtones et les communautés locales en autorisant des contrats d’un an, qui leur permettent de chercher les meilleurs partenaires commerciaux qu’ils peuvent trouver. Nous espérons que la transparence financière montrera toute pratique indésirable aux acheteurs, et que le marché nous rejoindra pour récompenser les projets plus équitables.

Dans le cas où les propriétaires fonciers ou les promoteurs du projet BCP ne sont pas les mêmes que les Peuples Autochtones ou les communautés locales, le BCP doit définir clairement ces populations et préciser comment, quand, et dans quelle proportion les recettes des VBCs sont distribuées à ces communautés.

La valeur des VBCs sera déterminée par le marché, tout comme les pourcentages à payer aux différentes parties. L’ISBM ne définira pas de lignes directrices, mais exigera plutôt une transparence totale des mécanismes et des montants de rémunération des différents niveaux. Même si les différents types de détenteurs de droits peuvent recevoir des rémunérations différentes, ils ont tous une transparence totale sur la rémunération des autres dans l’effort de préservation.

Cette méthodologie permet d’exiger des projets une divulgation complète sur quatre points :

• Quelle part de l’entreprise qui met en œuvre le BCP est détenue par les Peuples Autochtones et/ou les communautés locales
• Quelle part des revenus tirés de la vente des crédits de biodiversité est versée aux Peuples Autochtones et/ou aux communautés locales, et sous quelle forme (avant ou après le crédit, net ou brut)
• Quelle part des dépenses de mise en œuvre du projet est prise en charge par les Peuples Autochtones ou les communautés locales
• Quelle proportion du personnel employé par le projet appartient aux Peuples Autochtones et/ou aux communautés locales, et quelle part des salaires du personnel du projet est versée aux Peuples Autochtones et/ou aux communautés locales